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La notion de risque est doublement incertaine : elle n'est pas définie par la loi et elle contient une part irréductible d'aléa quant à sa concrétisation en dommage. Pourtant, le législateur ne cesse de recourir à la notion de risque en droit pénal, qu'il soit de fond ou de forme, de sorte que la légitimité de son usage en cette matière peut être mise en doute. La présence d'une notion aussi incertaine au sein d'un droit qui met en cause les droits fondamentaux de la personne doit interpeller, d'autant plus que risque et droit pénal sont par nature contradictoires : le risque est incertain, immatériel et relève de la prévention tandis que le droit pénal est le droit de la répression, de la matérialité et de la certitude. Si l'étude de leurs natures respectives a permis de dépasser cette contradiction, la légitimité du droit pénal à saisir un risque n'en reste pas moins précaire. Pour la garantir, il ne pourra s'agir que d'un certain risque, c'est-à-dire un risque pourvu d'une certaine qualité. A partir de l'étude des principes fondamentaux du droit pénal, de ses concepts juridiques et de ses sources supralégislatives, cette recherche proposera de définir les critères théoriques d'un risque pénalement saisissable en toute légitimité. Leur confrontation avec le droit positif permettra ensuite de révéler si l'exploitation du risque en droit pénal fait perdre ou non à ce dernier sa légitimité.

Risque (droit) --- Droit pénal

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Principe de précaution --- Évaluation du risque --- Droit

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Cet ouvrage met en opposition la brièveté et la violence des crues rapides, face à la lenteur et la longueur du processus décisionnel français pour activer une alerte à destination de la population. Les sirènes, outils traditionnels hérités d’une longue tradition régalienne, ne sont pas déployées dans les zones potentiellement sinistrées, et rares sont les cas où elles ont été réellement activées. D’autres outils plus modernes pourraient être utilisés pour associer une information au signal sonore, mais les choix sont plus complexes qu’il n’y paraît. Croire que les moyens d’alerte sont « apolitiques » relève en réalité du mythe. Les institutions les plébiscitent pour expliquer des budgets conséquents, mais sans justifier de leur portée réelle auprès des publics visés. D’un autre côté, ce n’est pas parce que les outils existent qu’ils seront sollicités voire efficaces, et ce constat, observé au début des années 2000, se retrouve encore aujourd’hui, 20 ans plus tard. Une réflexion commune est désormais nécessaire. Il faudrait une plateforme unique, multi-aléas et multicanale, qui s’adapterait aux contextes et aux temporalités des dangers ou des menaces en cours. Il faudrait former et entraîner tous les acteurs impliqués, en particulier les populations, pour les sensibiliser à l’impensable. Mais surtout il faut réagir vite : la population méconnaît la diversité des canaux d’alerte, ce qui induit des hésitations et des confusions plus qu’une réelle réactivité. Ce constat est d’autant plus inquiétant que les habitants, en ne comprenant pas ce que l’on attend d’eux, ne peuvent pas adopter les mesures réflexes ou les comportements escomptés. Très documenté et argumenté, cet ouvrage est issu d’une recherche de plusieurs années. Au-delà de la communauté scientifique, il pourra être très utile aux gestionnaires du risque et aux acteurs de la sécurité civile.

Environmental Studies --- politique publique --- inondation --- risque naturel --- gestion des risques

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Le présent travail s’inscrit dans le cadre du cours de droit des assurances ; il consistera à étudier la notion d’aggravation du risque 

L’obligation qui s’impose au preneur d’assurance de déclarer une aggravation du risque qui surviendrait au cours du contrat s’inscrit dans la continuité de celle qui lui incombe également de déclarer le risque spontanément et correctement avant de conclure le contrat. 

Le législateur belge a défini l’aggravation du risque dans l’article 81 de la loi du 4 avril 2014 relative aux assurances, prévoyant ainsi que le preneur doit déclarer toutes circonstances nouvelles, ou toutes modifications de circonstances, qui sont de nature à entraîner une aggravation sensible et durable du risque assuré. 

La portée de cette disposition a fait l’objet de précisions en doctrine et en jurisprudence, que nous nous proposons d’analyser dans ce travail. 

Seront également abordées les conséquences de la déclaration d’une aggravation du risque sur le contrat, que l’assureur peut modifier ou résilier, ainsi que celles d’un défaut de déclaration en ce qui concerne le règlement des sinistres qui se seraient réalisés. 

Cette étude sera enrichie par une analyse de droit comparé qui permettra éventuellement de critiquer le régime belge et, le cas échéant, d’envisager la manière dont le régime belge relatif à l'aggravation du risque pourrait être revu.

assurance - aggravation du risque --- Droit, criminologie & sciences politiques > Droit civil

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Humanity stands at a precipice. We live at a time of unprecedented innovation. Technology is accelerating faster than at any point in history, granting us ever greater power, and creating ever greater risk. In the twentieth century, we developed the means to destroy ourselves o without developing the moral framework to ensure that we won't. The Precipice introduces us to the risks to humanity's future, from the familiar man-made threats of climate change and nuclear war, to the greater risks on the horizon from engineered pandemics and advanced artificial intelligence. With clear and rigorous thinking, Toby Ord calculates the various risk levels, and shows how our own time fits within the larger story of human history. Can we protect the legacy of the hundred billion who have come before us, and secure a future for the trillions of generations that could follow? What can we do, in our present moment, to face the risks head on? Guided by a positive vision of the long-term future, The Precipice is a call for a new ethical perspective- a major reorientation in the way we see the world, our history, and the role we play in it

Écologie humaine --- Relations internationales --- Risque --- Social prediction --- Civilization, Modern --- Social ecology --- Human ecology --- World politics